Article 1 : Identification de l’entreprise

Oxyllium, SARL au capital de 4 000 €, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 812 705 127.
Siège social : 5 place de Rome, 13006 Marseille.
Téléphone : 04 88 86 38 29
Email : contact@beem.express

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations de rédaction web, audit SEO, recherche de mots-clés et calendrier éditorial proposées par Oxyllium.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Elles sont exclusivement applicables aux relations B2B (entre professionnels).

Article 3 : Processus de commande

  1. Devis et validation : Toute commande doit être précédée de la signature d’un devis.
  2. Engagement : Une fois le devis validé, la commande est ferme et définitive. Elle ne peut être annulée ni modifiée sans l’accord préalable d’Oxyllium.
  3. Paiement : Un acompte ou la totalité du paiement peut être exigé avant le début de la prestation, selon les termes du devis.

Article 4 : Prestations proposées

Les prestations offertes sont :

  • Rédaction web : Création de contenus originaux et optimisés, adaptés aux objectifs du client (information ou conversion).
  • Recherche de mots-clés : Identification des termes stratégiques pour maximiser la visibilité sur les moteurs de recherche.
  • Audit SEO : Analyse des axes d’amélioration pour optimiser le référencement naturel et les performances commerciales d’un site.
  • Calendrier éditorial : Planification stratégique de contenu pour maximiser l’impact lors des périodes clés de l’activité du client.

Toutes les prestations sont réalisées sur-mesure, conformément aux besoins exprimés par le client.

Article 5 : Tarifs et paiement

  1. Tarifs : Les tarifs sont établis sur devis.
  2. Modalités de paiement : Le paiement s’effectue exclusivement par virement bancaire dans un délai de 10 jours après l’émission de la facture.
  3. Pénalités de retard : En cas de non-paiement dans les délais impartis, des pénalités au taux légal seront appliquées.

Article 6 : Délais de livraison

Les délais de livraison sont convenus avec le client lors de la commande. En cas de retard, Oxyllium s’engage à informer le client dans les plus brefs délais.
Oxyllium ne pourra être tenu responsable des retards causés par des facteurs extérieurs (retard client, conditions imprévues). Aucun dédommagement ne pourra être réclamé, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle.

Article 7 : Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur les livrables (contenus rédigés, audits, calendriers) sont intégralement cédés au client dès réception du paiement total.

Article 8 : Confidentialité

Oxyllium garantit la confidentialité des informations échangées avec le client dans le cadre de la prestation. Aucune donnée ou information ne sera divulguée à des tiers sans autorisation préalable du client.

Article 9 : Limitation de responsabilité

  1. Obligation de moyens : Oxyllium s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour la réalisation des prestations convenues, sans obligation de résultat.
  2. Exclusion de responsabilité : Oxyllium ne pourra être tenu responsable des éventuelles pertes ou résultats défavorables résultant de l’application ou de l’absence d’application des recommandations fournies.
  3. Limite des dommages : En tout état de cause, la responsabilité d’Oxyllium est limitée au montant total de la prestation facturée.

Article 10 : Résolution amiable et juridiction compétente

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marseille.

Article 11 : Médiation

Conformément à la réglementation applicable, Oxyllium informe ses clients qu’ils peuvent recourir à un médiateur général en cas de litige, bien que la médiation ne soit pas obligatoire pour les relations B2B.